Les échéances suivies

Les alertes fonctionnent toutes seules : rien à activer, aucune date à saisir. Les dates viennent de douane.gouv.fr.

Échéance	Date limite
DRM mensuelle (CIEL)	Le 10 du mois suivant, ou le jour ouvré suivant si le 10 tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié
Déclaration de récolte et de production (VENDANGES)	10 décembre (affichée si vous enregistrez des vendanges)
Déclaration de production des caves coopératives et négociants vinificateurs (VENDANGES)	10 janvier de l'année suivante (affichée si vous enregistrez de l'élaboration ; ne vous concerne que si vous êtes cave coopérative ou négociant vinificateur)
Déclaration de stocks (STOCK)	10 septembre, pour les stocks au 31 juillet

Quand et par quel canal

Quand	Canal	Qui la reçoit
7 jours avant	Cloche de notifications	Propriétaire, administrateur, œnologue, agronome et personnel administratif
3 jours avant	Cloche, e-mail et notification push	E-mail : propriétaire et administrateurs. Push : les personnes qui ont activé les notifications de conformité

De plus, quand une échéance est à moins de 7 jours ou dépassée, un bandeau apparaît en haut du tableau de bord, avec un bouton qui mène à l'écran où se prépare cette déclaration.

Ce que vous pouvez régler

E-mail : dans les paramètres, via Configurer les notifications push (ou depuis la cloche), vous pouvez couper la catégorie Échéances et avis réglementaires. La cloche et le push continuent de vous prévenir.
Cloche : depuis le même écran, vous pouvez masquer des catégories de la cloche pour votre utilisateur.
Bandeau du tableau de bord : il se ferme avec la croix. S'il reste 2 jours ou plus, il revient 1 jour avant l'échéance ; si l'échéance est aujourd'hui, demain ou dépassée, il revient le lendemain.

Les dates ne se modifient pas : elles viennent de la réglementation. Si une date vous semble fausse, écrivez-nous depuis le chat d'assistance.

Questions fréquentes

Suis-je prévenu même sans me connecter ?

Oui. L'e-mail et le push arrivent même si vous n'utilisez pas la plateforme. Le push suppose que vous ayez autorisé les notifications dans le navigateur ou dans l'application installée.

Cepaos sait-il que j'ai déjà déposé ma déclaration ?

Non. Cepaos ne reçoit pas la confirmation de la douane : l'alerte reste jusqu'à l'échéance. Vous pouvez fermer le bandeau.