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Guide CIEL et GAMMA2 : automatiser vos déclarations DGDDI

Un destinataire enregistré, un négoce ou une cave coopérative peut piloter CIEL, GAMMA2 et la Fiche d'activité depuis un seul écran. Aperçu du parcours.

CIEL, GAMMA2 et la Fiche d'activité CI rythment chaque mois d'un opérateur viticole français : 5 jours ouvrés pour apurer un DAE, le 10 pour déposer la déclaration de réception, et chaque année la mise à jour de la Fiche pour rester éligible à la dispense de garantie. Beaucoup de bodegas tiennent encore tout ça avec un tableur et un agenda papier.

Cepaos remplace ce dispositif par un parcours unique. Voici les grandes étapes — l'idée générale, pas la documentation technique. Le détail complet est réservé à nos clients.


Le parcours en six gestes

  1. Renseigner votre identité douanière une fois pour toutes (SIREN, numéro d'accise, lieu de risque, statut CI, activité).
  2. Enregistrer chaque livraison dès qu'elle arrive sous suspension. Cepaos démarre seul le compte à rebours réglementaire.
  3. Apurer le DAE avant les 5 jours ouvrés, en un clic. Le fichier attendu par GAMMA2 est généré pour vous.
  4. Préparer la déclaration mensuelle CIEL avec un récapitulatif déjà calculé : tarifs 2026, Cotisation Sécurité Sociale, Premix, dispense — tout est appliqué automatiquement.
  5. Éditer la Fiche d'activité au format DGDDI, prête à signer et envoyer à votre service gestionnaire.
  6. Recevoir une alerte par e-mail dès qu'un DAE approche son échéance ou que la déclaration mensuelle n'est pas déposée.

Le tout depuis un seul tableau de bord, dans une langue de bodega — pas de XML, pas de namespace EMCS, pas de calculs à la main.


À qui s'adresse Cepaos ?

  • Destinataires enregistrés qui reçoivent du vin ou des spiritueux depuis l'Union européenne et revendent en France.
  • Entrepositaires agréés (caves, négoces en propre, prestataires logistiques) en échéance mensuelle, EAUP ou DRA.
  • Représentants fiscaux VAD pour les ventes à distance vers les particuliers français.

Cepaos couvre toutes les activités CI reconnues par la DGDDI : négoce, cave coopérative, distillateur, micro-brasseur, capsulier, répartiteur, dénaturateur, etc.


Ce que vous gagnez concrètement

  • Le temps mensuel passé sur la conformité accise passe en moyenne de plusieurs heures à moins d'une heure.
  • Plus aucune ressaisie entre votre comptabilité interne et les téléservices DGDDI.
  • Aucune échéance ratée grâce à la surveillance quotidienne automatisée.
  • Une Fiche d'activité acceptée du premier coup, sans aller-retour avec le service gestionnaire.

Les calculs reposent sur les tarifs officiels Bulletin Officiel des Douanes N° 7614, le plafond d'inflation de 1,75 % prévu à l'article L 313-19 CIBS, le délai d'apurement de l'arrêté du 30 août 2011, et le plafond de dispense de garantie de 22 881 € pour 2026.


FAQ

Faut-il être informaticien pour utiliser Cepaos ?

Non. La promesse de Cepaos est précisément l'inverse : vous restez côté métier, le logiciel s'occupe de tout ce qui est technique (XML, XSD, EMCS, conversions hl ↔ hlap ↔ dlap).

Mon expert-comptable peut-il travailler avec Cepaos ?

Oui — vous lui ouvrez un accès Conseiller en lecture/export. Il consulte vos déclarations, télécharge les fichiers DGDDI, sans pouvoir modifier votre configuration.

Et si je travaille déjà avec un prestataire EDI (Akanea, Sicleor, etc.) ?

Cepaos s'intègre naturellement : nous générons les fichiers conformes, vous les transmettez à votre prestataire ou directement aux téléservices DGDDI. Vous gardez la liberté de votre canal d'envoi.

Combien de temps prend la mise en route ?

Comptez environ 45 minutes pour aller de l'organisation vierge à la première déclaration de réception prête. Notre équipe vous accompagne pendant cette première session.

À quelle fréquence Cepaos est-il mis à jour ?

Les tarifs d'accise sont indexés chaque 1er janvier dans la limite du plafond légal de 1,75 %. Cepaos applique l'évolution automatiquement, sans intervention de votre part.


Pour aller plus loin

Demandez une démo guidée par notre équipe sur cepaos.com/fr/contact. Le détail du parcours, écran par écran, est partagé pendant la démo et reste accessible dans le centre d'aide intégré une fois votre compte créé.

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