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Blog·4 min de lecture·Cepaos

Guide CIEL et GAMMA2 : préparer vos déclarations DGDDI

Un destinataire enregistré, un négoce ou une cave coopérative peut préparer CIEL, GAMMA2 et la Fiche d’activité depuis un seul écran, puis déposer avec ses identifiants. Aperçu du parcours.

CIEL, GAMMA2 et la Fiche d'activité CI rythment chaque mois d'un opérateur viticole français : 5 jours ouvrés pour apurer un DAE, le 10 pour déposer la déclaration de réception, et chaque année la mise à jour de la Fiche pour rester éligible à la dispense de garantie. Beaucoup de bodegas tiennent encore tout ça avec un tableur et un agenda papier.

Cepaos remplace ce dispositif par un parcours unique. Voici les grandes étapes, l'idée générale, pas la documentation technique. Le détail complet est réservé à nos clients.

Le parcours en six gestes

  1. Renseigner votre identité douanière une fois pour toutes (SIREN, numéro d'accise, lieu de risque, statut CI, activité).
  2. Enregistrer chaque livraison dès qu'elle arrive sous suspension. Cepaos démarre seul le compte à rebours réglementaire.
  3. Apurer le DAE avant les 5 jours ouvrés. Cepaos génère le fichier IE818 (accusé de réception) ; vous le déposez dans GAMMA2 avec vos identifiants.
  4. Préparer la déclaration mensuelle CIEL avec un récapitulatif déjà calculé (tarifs 2026 appliqués) et le fichier XML DTI+, que vous déposez sur CIEL.
  5. Éditer la Fiche d'activité au format DGDDI, prête à signer et envoyer à votre service gestionnaire.
  6. Recevoir une alerte par e-mail dès qu'un DAE approche son échéance ou que la déclaration mensuelle n'est pas déposée.

Le tout depuis un seul tableau de bord, sans calculs à la main. Cepaos ne se connecte ni à GAMMA2 ni à CIEL : le dépôt reste de votre côté.

À qui s'adresse Cepaos ?

  • Destinataires enregistrés qui reçoivent du vin ou des spiritueux depuis l'Union européenne et revendent en France.
  • Entrepositaires agréés (caves, négoces en propre, prestataires logistiques) en échéance mensuelle, EAUP ou DRA.
  • Représentants fiscaux VAD pour les ventes à distance vers les particuliers français.

Cepaos couvre toutes les activités CI reconnues par la DGDDI : négoce, cave coopérative, distillateur, micro-brasseur, capsulier, répartiteur, dénaturateur, etc.

Ce que vous gagnez concrètement

  • Le temps mensuel passé sur la conformité accise passe en moyenne de plusieurs heures à moins d'une heure.
  • Moins de ressaisie : les fichiers déposés sur les téléservices DGDDI sortent des mêmes données que votre suivi interne.
  • Des alertes par e-mail avant les échéances d’apurement et de déclaration.
  • Une Fiche d’activité contrôlée (cas bloquants signalés) avant l’envoi au service gestionnaire.

Les calculs reposent sur les tarifs officiels Bulletin Officiel des Douanes, les délais de conformité reconnus par la DGDDI (apurement des DAE en 5 jours ouvrés), et le plafond d'inflation de 1,75 % prévu à l'article L 313-19 du Code des impositions sur les biens et services.

FAQ

Faut-il être informaticien pour utiliser Cepaos ?

Non. La promesse de Cepaos est précisément l'inverse : vous restez côté métier, le logiciel génère les fichiers XML et fait les conversions hl ↔ hlap ↔ dlap ; le dépôt sur les téléservices reste fait par vous.

Mon expert-comptable peut-il travailler avec Cepaos ?

Oui, vous lui ouvrez un accès Conseiller en lecture/export. Il consulte vos déclarations, télécharge les fichiers DGDDI, sans pouvoir modifier votre configuration.

Et si je travaille déjà avec un prestataire EDI (Akanea, Sicleor, etc.) ?

Oui : Cepaos génère les fichiers, vous les transmettez à votre prestataire ou directement aux téléservices DGDDI. Vous gardez la liberté de votre canal d'envoi.

Combien de temps prend la mise en route ?

Comptez environ 45 minutes pour aller de l'organisation vierge à la première déclaration de réception prête. Notre équipe vous accompagne pendant cette première session.

À quelle fréquence Cepaos est-il mis à jour ?

Les tarifs d’accise sont révisés chaque 1er janvier dans la limite du plafond légal de 1,75 %. Nous mettons à jour les tarifs dans Cepaos à chaque révision.

Pour aller plus loin

Demandez une démo guidée par notre équipe sur cepaos.com/fr/contact. Le détail du parcours, écran par écran, est partagé pendant la démo et reste accessible dans le centre d'aide intégré une fois votre compte créé.

Bibliothèque du winemaker

Les données réglementaires du vin en France, avec leur source

19 données vérifiées — impôts, facturation, déclarations et échéances —, chacune avec son texte, le lien vers la source officielle et la date de notre vérification. Gratuit et sans inscription.

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