CIEL, GAMMA2 et la Fiche d'activité CI rythment chaque mois d'un opérateur viticole français : 5 jours ouvrés pour apurer un DAE, le 10 pour déposer la déclaration de réception, et chaque année la mise à jour de la Fiche pour rester éligible à la dispense de garantie. Beaucoup de bodegas tiennent encore tout ça avec un tableur et un agenda papier.
Cepaos remplace ce dispositif par un parcours unique. Voici les grandes étapes — l'idée générale, pas la documentation technique. Le détail complet est réservé à nos clients.
Le parcours en six gestes
- Renseigner votre identité douanière une fois pour toutes (SIREN, numéro d'accise, lieu de risque, statut CI, activité).
- Enregistrer chaque livraison dès qu'elle arrive sous suspension. Cepaos démarre seul le compte à rebours réglementaire.
- Apurer le DAE avant les 5 jours ouvrés, en un clic. Le fichier attendu par GAMMA2 est généré pour vous.
- Préparer la déclaration mensuelle CIEL avec un récapitulatif déjà calculé : tarifs 2026, Cotisation Sécurité Sociale, Premix, dispense — tout est appliqué automatiquement.
- Éditer la Fiche d'activité au format DGDDI, prête à signer et envoyer à votre service gestionnaire.
- Recevoir une alerte par e-mail dès qu'un DAE approche son échéance ou que la déclaration mensuelle n'est pas déposée.
Le tout depuis un seul tableau de bord, dans une langue de bodega — pas de XML, pas de namespace EMCS, pas de calculs à la main.
À qui s'adresse Cepaos ?
- Destinataires enregistrés qui reçoivent du vin ou des spiritueux depuis l'Union européenne et revendent en France.
- Entrepositaires agréés (caves, négoces en propre, prestataires logistiques) en échéance mensuelle, EAUP ou DRA.
- Représentants fiscaux VAD pour les ventes à distance vers les particuliers français.
Cepaos couvre toutes les activités CI reconnues par la DGDDI : négoce, cave coopérative, distillateur, micro-brasseur, capsulier, répartiteur, dénaturateur, etc.
Ce que vous gagnez concrètement
- Le temps mensuel passé sur la conformité accise passe en moyenne de plusieurs heures à moins d'une heure.
- Plus aucune ressaisie entre votre comptabilité interne et les téléservices DGDDI.
- Aucune échéance ratée grâce à la surveillance quotidienne automatisée.
- Une Fiche d'activité acceptée du premier coup, sans aller-retour avec le service gestionnaire.
Les calculs reposent sur les tarifs officiels Bulletin Officiel des Douanes N° 7614, le plafond d'inflation de 1,75 % prévu à l'article L 313-19 CIBS, le délai d'apurement de l'arrêté du 30 août 2011, et le plafond de dispense de garantie de 22 881 € pour 2026.
FAQ
Faut-il être informaticien pour utiliser Cepaos ?
Non. La promesse de Cepaos est précisément l'inverse : vous restez côté métier, le logiciel s'occupe de tout ce qui est technique (XML, XSD, EMCS, conversions hl ↔ hlap ↔ dlap).
Mon expert-comptable peut-il travailler avec Cepaos ?
Oui — vous lui ouvrez un accès Conseiller en lecture/export. Il consulte vos déclarations, télécharge les fichiers DGDDI, sans pouvoir modifier votre configuration.
Et si je travaille déjà avec un prestataire EDI (Akanea, Sicleor, etc.) ?
Cepaos s'intègre naturellement : nous générons les fichiers conformes, vous les transmettez à votre prestataire ou directement aux téléservices DGDDI. Vous gardez la liberté de votre canal d'envoi.
Combien de temps prend la mise en route ?
Comptez environ 45 minutes pour aller de l'organisation vierge à la première déclaration de réception prête. Notre équipe vous accompagne pendant cette première session.
À quelle fréquence Cepaos est-il mis à jour ?
Les tarifs d'accise sont indexés chaque 1er janvier dans la limite du plafond légal de 1,75 %. Cepaos applique l'évolution automatiquement, sans intervention de votre part.
Pour aller plus loin
- Automatiser CIEL, GAMMA2 et la Fiche d'activité — pourquoi Cepaos est le seul à le faire
- Logiciel apurement DAE 5 jours ouvrés
- Destinataire enregistré : article 302 H ter CGI
- Calculer les droits d'accise vin 2026
Demandez une démo guidée par notre équipe sur cepaos.com/fr/contact. Le détail du parcours, écran par écran, est partagé pendant la démo et reste accessible dans le centre d'aide intégré une fois votre compte créé.