Vous enregistrez la vendange
Cépage, kilos récoltés, sucre naturel en °Oechslé et parcelle — comme d'habitude, au chai ou sur mobile.
Cepaos pour Genève, Vaud et Valais
Le logiciel qui connaît le RVV genevois
Teneurs en sucre (°Oechslé) et rendements (kg/m²) par cépage vérifiés à la vendange, selon le Règlement sur la vigne et les vins de Genève (rsGE M 2 50.05) — pour l’AOC Genève et l’AOC Premier cru.
Cepaos prépare et facilite ; il ne certifie ni ne garantit rien. Le contrôle officiel de la vendange reste de la compétence du canton.
30 min · sans engagement · Français suisse natif · Hébergement au Brésil (clauses types nLPD)
Contrôle à la vendange
Comment fonctionne l’avertissement
Cepaos compare aux limites cantonales
Le rendement (kg/m², calculé à partir de la surface de la parcelle) et le °Oechslé sont comparés aux tableaux du RVV pour la catégorie de la parcelle (AOC Genève ou AOC Premier cru).
Vous êtes averti — jamais bloqué
Tout écart s'affiche comme avertissement. Cepaos ne bloque jamais l'enregistrement et n'invente aucune limite : le contrôle officiel de la vendange est exécuté par le canton.
Les valeurs du règlement
°Oechslé minimaux et rendements maximaux par cépage
Les tableaux ci-dessous sont générés à partir de la même table de référence que Cepaos utilise à la vendange — transcrite du texte consolidé du RVV publié sur silgeneve.ch.
| Cépage | °Oechslé min. | °Brix min. | Rendement max. (kg/m²) |
|---|---|---|---|
| Chasselas | 61,9 | 15,2 | 1,2 |
| Riesling-Sylvaner | 65,4 | 16,0 | 1,2 |
| Gamay | 69,7 | 17,0 | 1,1 |
| Dornfelder | 70,6 | 17,2 | 1,0 |
| Dunkelfelder | 70,6 | 17,2 | 1,0 |
| Galotta | 70,6 | 17,2 | 1,0 |
| Autres cépages blancs | 72,3 | 17,6 | 1,0 |
| Autres cépages rouges | 75,0 | 18,2 | 1,0 |
| Cépages blancs — vin mousseux | 61,9 | 15,2 | 1,4 |
| Cépages rouges — vin mousseux | 69,7 | 17,0 | 1,2 |
Source : RVV art. 60 + art. 61, rsGE M 2 50.05 — silgeneve.ch. Les vins de pays et vins de table sont listés à l'art. 25 sans valeurs cantonales propres.
| Cépage | °Oechslé min. | °Brix min. | Rendement max. (kg/m²) |
|---|---|---|---|
| Chasselas | 72,3 | 17,6 | 1,0 |
| Riesling-Sylvaner | 72,3 | 17,6 | 1,0 |
| Gamay | 82,0 | 19,8 | 0,9 |
| Autres cépages blancs | 82,0 | 19,8 | 0,9 |
| Autres cépages rouges | 83,8 | 20,2 | 0,9 |
| Cépages blancs — vin mousseux | 61,9 | 15,2 | —* |
| Cépages rouges — vin mousseux | 69,7 | 17,0 | —* |
Source : RVV art. 54 + art. 55, rsGE M 2 50.05 — silgeneve.ch. * Pour les vins mousseux Premier cru, l'art. 55 s'applique par cépage (pas de limite de rendement mousseux distincte).
Aire géographique
Zones franches — RVV art. 57 et 57A
L’aire géographique de l’AOC Genève dépasse la frontière : elle inclut des communes françaises des zones franches, avec une zone de production limitée à 140 hectares au plus sur territoire français (art. 57A). Pour la marque GRTA, ces zones sont admises comme origine genevoise.
Challex· totalitéFerney-Voltaire· totalitéOrnex· en partieChens-sur-Léman· en partieVeigy-Foncenex· en partieSaint-Julien-en-Genevois· en partieViry· en partie
Source : RVV art. 57 let. b et c + art. 57A, rsGE M 2 50.05 — silgeneve.ch.
Obligations courantes
Déclarations et registre, préparés depuis vos données
Déclaration annuelle CSCV
Inventaire du stock au 31.12 et chiffre d'affaires en litres pour le Contrôle suisse du commerce des vins — échéance au 31 janvier. Cepaos la prépare depuis votre registre de cave et rappelle l'échéance.
Registre de cave et pertes CSCV
Chaque perte de volume est enregistrée avec les motifs officiels du guide CSCV « Comptabilité de cave » : freinte, casse, dégustation, consommation propre.
Déclaration d'encavage
Préparation de la déclaration d'encavage cantonale (Genève : 30 novembre selon le RVV, art. 75 ; Vaud et Valais selon leurs échéances propres), pré-remplie depuis vos vendanges et exportable en CSV/PDF.
QR-facture
Factures avec QR-facture selon le standard Swiss QR-Bill de SIX (section paiement + récépissé), IBAN QR validé.
Certifications
Préparez vos audits — la certification reste à l’organisme
Cepaos ne délivre aucune certification. Il vous donne des checklists de préparation reliées à vos registres, et un paquet de preuves exportable (intrants appliqués, traçabilité des lots, analyses) pour l’audit de l’organisme accrédité.
Bio Suisse — Bourgeon
Checklist du cahier des charges : globalité (100 % de l'exploitation en bio), aucun intrant de synthèse, cuivre limité à 3 kg/ha/an, au moins 7 % de surfaces de promotion de la biodiversité. Chaque exigence renvoie à la preuve correspondante dans Cepaos (registre des applications, surfaces par parcelle).
Vitiswiss — Vin Suisse Durable
Checklist des exigences PER (surfaces de compensation écologique, bilan de fumure, protection contre la dérive) et des modules viticulture / entreprise / cave, avec les documents annuels attendus au contrôle.
GRTA — Genève Région Terre Avenir
Checklist de la marque de garantie de l'État de Genève : origine 100 % genevoise (zones franches admises selon RVV art. 57/57A), parcelles au cadastre viticole, traçabilité de la parcelle à la bouteille.
Le catalogue de certifications de Cepaos inclut aussi Demeter (biodynamie — licence de marque privée, exige une certification biologique préalable).
Contrôle OIC
Prêt pour l’audit OIC
L’OIC (Organisme intercantonal de certification, ISO 17065) contrôle les produits AOC/AOP, IGP et labels de la production à la mise sur le marché. Tarifs publiés : CHF 280 par certification, CHF 160 par heure d’inspection, CHF 150 de déplacement (oic-izs.ch). Chaque heure d’audit se facture — arrivez avec des données qui cadrent.
Bilan de masse
L'OIC contrôle toute la chaîne « de la production à la mise sur le marché » et recoupe kg de raisin vendangé, litres élaborés et bouteilles avec le plafond fédéral de vinification de 80 L de vin par 100 kg de raisin (art. 27a bis OVin, RS 916.140) et vos justificatifs d'achat.
Origine du raisin
Le % de raisin de la région AOC par lot est vérifié contre le cahier des charges du label, le cadastre viticole et vos déclarations cantonales. Selon le manuel de contrôle publié par l'OIC, tout produit dont la traçabilité ne peut pas être démontrée est déclassé.
Registres et sanctions
La méthode publiée prévoit quatre niveaux de non-conformité — m, M, M-D (déclassement du lot) et M-R (refus/retrait du certificat) ; les fraudes graves et les fausses déclarations peuvent entraîner un retrait immédiat.
Le dossier que Cepaos prépare — quatre pièces
- 01
Bilan de masse de la campagne : kg de raisin vendangé → litres élaborés → bouteilles, comparés au plafond fédéral de 80 L/100 kg, chaque avertissement relié à son article source.
- 02
Origine géographique par lot : % de raisin de la région AOC face au seuil de votre label — les lots sans données d'origine sont signalés, car une origine non démontrable ne compte pas.
- 03
Registre phytosanitaire de la période : produit, matière active, dose, délai d'attente et opérateur, parcelle par parcelle.
- 04
Checklist des documents demandés par l'OIC que Cepaos ne génère pas : déclaration d'engagement, attestation PER ou certificat bio, déclarations cantonales, factures d'intrants — à préparer à la main.
Cepaos prépare le dossier ; le contrôle, les prélèvements et la décision de certification relèvent de l’OIC.
FAQ
Questions fréquentes
Cepaos valide-t-il les degrés Oechslé minimaux de l'AOC Genève ?
Cepaos compare le sucre naturel saisi à la vendange (°Oechslé) aux teneurs minimales du RVV genevois (art. 60 pour l'AOC Genève, art. 54 pour l'AOC Premier cru) et vous avertit si une valeur est en dessous. L'avertissement ne bloque jamais l'enregistrement : le contrôle officiel de la vendange est exécuté par le canton, pas par Cepaos.
Quels sont les rendements maximaux de l'AOC Genève ?
Selon le RVV art. 61 (vins tranquilles) : 1,2 kg/m² pour le chasselas et le riesling-sylvaner, 1,1 kg/m² pour le gamay, 1,0 kg/m² pour les autres cépages ; vins mousseux : 1,4 kg/m² (cépages blancs) et 1,2 kg/m² (cépages rouges). Pour l'AOC Premier cru (art. 55) : 1,0 kg/m² pour le chasselas et le riesling-sylvaner, 0,9 kg/m² pour les autres cépages. Cepaos calcule votre rendement à partir des kilos récoltés et de la surface de la parcelle et signale tout dépassement.
L'aire de l'AOC Genève inclut-elle les zones franches françaises ?
Oui. L'aire géographique de l'AOC Genève (RVV art. 57) inclut la totalité des communes françaises de Challex et Ferney-Voltaire et des parties d'Ornex, Chens-sur-Léman, Veigy-Foncenex, Saint-Julien-en-Genevois et Viry, avec un maximum de 140 hectares côté français (art. 57A). Cette aire est rappelée ici à titre d'information ; pour la marque GRTA, les zones franches sont admises comme origine genevoise.
Cepaos gère-t-il la déclaration annuelle CSCV ?
Cepaos prépare la déclaration annuelle au Contrôle suisse du commerce des vins (inventaire du stock au 31.12 + chiffre d'affaires en litres, échéance au 31 janvier) à partir de votre registre de cave, et rappelle l'échéance. Les pertes de volume sont enregistrées avec les motifs officiels du guide CSCV : freinte, casse, dégustation, consommation propre. La déclaration d'encavage cantonale (Genève : 30 novembre selon le RVV, art. 75) est également préparée en CSV/PDF.
Cepaos peut-il certifier mon domaine Bio Suisse ou GRTA ?
Non — et personne d'autre qu'un organisme de contrôle accrédité ne le peut. Cepaos fournit des checklists de préparation pour Bio Suisse (Bourgeon), Vitiswiss / Vin Suisse Durable et GRTA, chaque exigence renvoyant à la preuve correspondante dans vos registres (applications, parcelles, traçabilité), plus un paquet de preuves exportable pour l'audit. La certification elle-même est délivrée par l'organisme accrédité (par ex. bio.inspecta, ProCert, OIC).
Quels cantons suisses sont couverts par le contrôle de rendement ?
Genève (RVV, rsGE M 2 50.05), Vaud et Valais : Cepaos embarque les tableaux cantonaux de rendements et de teneurs minimales en sucre et les applique automatiquement à la vendange selon le canton de votre domaine.
Cepaos me prépare-t-il à l'audit de l'OIC ?
Cepaos prépare le dossier — il ne réalise pas le contrôle. La section « Préparation OIC » du paquet de preuves assemble quatre pièces à partir de vos données : le bilan de masse de la campagne (kg de raisin vendangé, litres élaborés, bouteilles, comparés au plafond fédéral de 80 L de vin par 100 kg de raisin, art. 27a bis OVin), l'origine géographique par lot avec le % de raisin de la région AOC face au seuil de votre label, le registre phytosanitaire de la période et la checklist des documents demandés par l'OIC que Cepaos ne génère pas (déclaration d'engagement, attestation PER ou certificat bio, déclarations cantonales, factures d'intrants). Le contrôle, les prélèvements et la décision de certification relèvent exclusivement de l'OIC (Organisme intercantonal de certification, ISO 17065).
Cepaos prépare et facilite — il ne certifie ni ne garantit aucune conformité. Voir aussi la conformité suisse complète et nos limitations opérationnelles.
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